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La Grande Perturbation : Nouveaux Défis en Droit de la Filiation

Ces dernières années, l’évolution juridique et jurisprudentielle du droit civil québécois en matière de filiation a été dynamique et avant-gardiste, introduisant de nouveaux principes pour définir la façon dont la filiation est établie, très éloignés des simples liens du sang auxquels nous nous limitons généralement. Malgré cette approche moderne et flexible, les récentes innovations technologiques et sociales présentent des défis de taille aux tribunaux.

En réalité, les couples de même sexe, en particulier les couples de sexe masculin, et les donneurs de gamètes font face à des situations qui sont encore aujourd’hui dans une zone de légitimité assez floue. L’évolution rapide des techniques de procréation assistée médicalement a d’ailleurs créé de nouvelles complications auxquelles le législateur doit répondre.

La juxtaposition de deux paradigmes juridiques, l’un, basé sur des réalités sociologiques et destiné à répondre aux besoins sociaux, et l’autre, basé sur des innovations biologiques, servira de cadre à cette discussion. Comment le droit civil québécois abordera l’évolution de l’homoparentalité, en particulier pour les couples de sexe masculin? La possibilité de multiples participants au « projet parental »? Les risques associés à la « monoparentalité », à la « triparentalité », ou, plus effrayant encore, à la « pluriparentalité »? Et la résolution, au moins partielle, du problème des mères porteuses?


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